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Marques déposées par A. DUBUS & FILS
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BABYCHARME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BABYCHARME
A. DUBUS & FILS

Numéro de dépôt :
1085869
Date de dépôt :
09/02/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BABYCHARME

Déposée le 9 février 1979 par A. DUBUS & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BABYCHARME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est A. DUBUS & FILS domicilié(e) (S.A.R.L.) 4, rue Louis-Clermont WILLEMS (Nord) - France.

La marque BABYCHARME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1085869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BABYCHARME est expirée depuis le 9 février 1989.

A. DUBUS & FILS a également déposé les autres marques suivantes : POLY - COTON , BABYCHARME , CADDY , CADDY


A. DUBUS & FILS - (S.A.R.L.) 4, rue Louis-Clermont WILLEMS (Nord) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-037

Inscription - Changement d'adresse n°31057 - Publication au BOPI

Inscription le 27 juin 1988 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°31057 - Publication au BOPI 1988-06-27

Tous vêtements confectionnés, articles de bonneterie, tissus notamment pour enfants.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.